Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TURBOGAZ
M. NIVON Edmond, La Pergola, ST DIDIER DE CHARPEY, 26300 BOURG DE PEAGE.

Numéro de dépôt :
1263143
Date de dépôt :
17/02/1984
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
17/02/1994

Présentation de la marque TURBOGAZ

Déposée le 17 février 1984 par monsieur NIVON Edmond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « TURBOGAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur NIVON Edmond - France.

La marque TURBOGAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1263143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TURBOGAZ est expirée depuis le 17 février 1994.

NIVON Edmond a également déposé les autres marques suivantes : GAZOFLAM 2000


M. NIVON Edmond, La Pergola, ST DIDIER DE CHARPEY, 26300 BOURG DE PEAGE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-31

Chaudière à bois pour chauffage central avec circulation d'eau. Chaudière à bois pour chauffage par air pulsé.